# Aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants – Clermont Auvergne Métropole

Informations mises à jour le 24 septembre 2026.

## En bref

L'aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants s'adresse aux entreprises de toutes tailles, sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme) ; secteurs : hébergement touristique, restauration (service à table). Subvention jusqu'à 2 500 €, intensité : 80%. Aucune date limite indiquée par la source. Complexité du dossier : Modéré. Montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

[Vérifier mon éligibilité à cette aide avec mon SIREN (gratuit)](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=cad5cd65c2&source=fiche-en-bref)

## L'essentiel

| Rubrique | Information |
| --- | --- |
| Financeur(s) | Clermont Auvergne Métropole |
| Forme de l'aide | Subvention |
| Plafond | 2 500 € |
| Taux / intensité | 80% |
| Bénéficiaires | Entreprises de toutes tailles ; PME tous secteurs, Economie Sociale et Solidaire, Hôtellerie-Restauration-Tourisme |
| Secteurs | hébergement touristique, restauration (service à table) |
| Territoire | Territoire de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme) |
| Complexité | Modéré |
| Mise à jour | 24 septembre 2026 |

Fiche complète : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-la-demarche-rse-pour-les-hebergements-et-restaurants-cad5cd65c2/

## Présentation

Faciliter le passage à l'action des acteurs économiques touristiques par la mise en place d'une aide à l'accompagnement individuel d'experts pour la mise en place d'une démarche RSE.

Ce dispositif est éligible jusqu'au 31 décembre 2027, sous réserve du vote du budget annuel correspondant.

## Qui peut en bénéficier

Entreprise :

- immatriculée au RNE ;
- justifiant d'un siège social, d'un établissement principal ou d'un établissement secondaire domicilié sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole ;
- du secteur de l'hébergement touristique (hôtels et hôtels-restaurants, résidences de tourisme, campings), de la restauration (uniquement service à table, code NAF 56.10.A), ouvert au moins 8 mois dans l'année.

## Pour quels projets

Coûts de prestation de conseils réalisées dans le cadre d'un accompagnement à la mise en place d'une démarche RSE.

- Types de projet : Mettre en place un management environnemental - RSE

## Conditions

Bénéficiaires – Nature juridique (Entreprises) :

- être une entreprise immatriculée au registre national des entreprises (RNE), préalablement au dépôt du dossier,
- justifier d’un siège social, d’un établissement principal ou d’un établissement secondaire domicilié sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole ; quoi qu’il en soit, le siège social doit être situé en France ; le bénéficiaire de l’aide doit être domicilié sur le territoire de la Métropole, la prestation doit se dérouler au sein de cet établissement et il doit être en mesure de justifier, sur simple demande, de l’exercice effectif de l’activité de cet établissement,
- être à jour de ses obligations fiscales et sociales,
- ne pas faire l’objet d’une procédure collective,
- ne pas dépasser le montant maximum d’aide de minimis prévu par le règlement de minimis n°2023/2831 de la Commission européenne du 13 décembre 2023,
- être une entreprise du secteur de l’hébergement touristique (hôtels et hôtels-restaurants, résidences de tourisme, campings), de la restauration (uniquement service à table, code NAF 56.10.A),
- être ouvert au moins 8 mois dans l’année,
- Conditions supplémentaires pour les restaurants :

◦ être ouvert pour le service (sans obligation de réservation) au moins 4 soirs par semaine, vendredi et samedi inclus

◦ être ouvert 6 semaines minimum sur juillet-août

◦ pour les restaurants situés à Clermont-Ferrand, être également ouvert pour le service au moins 4 dimanches midi sur juillet-août

Une même entreprise ne pourra bénéficier qu’une seule fois d’une subvention au titre du présent règlement.

Territoires éligibles :

Le territoire ciblé est l'ensemble des 21 communes de la Métropole clermontoise, à savoir : AUBIÈRE, AULNAT, BLANZAT, BEAUMONT, CLERMONT-FERRAND, COURNON D'AUVERGNE, CHAMALIÈRES, CHÂTEAUGAY, CEBAZAT, CEYRAT, DURTOL, GERZAT, LE CENDRE, LEMPDES, NOHANENT, ORCINES, PONT-DU-CHÂTEAU, PÉRIGNAT-LÈS-SARLIÈVE, ROYAT, ROMAGNAT, SAINT-GENÈS-CHAMPANELLE.

Critères d’éligibilité (prestations / dépenses) :

Sont éligibles, les prestations de conseils et d’accompagnement à la mise en place d'une démarche RSE.

Le dossier de demande de subvention doit être déposé avant tout commencement d’exécution du projet.

Sont notamment considérés comme commencement d’exécution de la prestation : validation d’un devis, paiement d’une facture, rendez-vous de lancement de l’accompagnement – liste non exhaustive.

La prestation éligible au présent règlement devra commencer au plus tard 3 mois après la notification d’attribution de la subvention. Elle peut également commencer dès la réception du dossier complet par Clermont Auvergne Métropole, sans que l’attribution de la subvention ne soit dans ce cas garantie, dans la mesure où la décision d’attribution relève de la compétence exclusive du Conseil métropolitain.

La prestation devra se dérouler dans un délai de 12 mois maximum à compter de la notification d’attribution de la subvention.

(Éléments d’appréciation de la proposition du prestataire – points d’attention) :

- pertinence de l’offre vis-à-vis de la demande d’accompagnement,
- qualité des références, exemples d’accompagnement en lien avec la demande d’accompagnement,
- capacité à fournir des outils opérationnels qui pourront aisément s’approprier,
- types de livrables proposés,
- capacité à réaliser un accompagnement en présentiel sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole,
- capacité à réaliser l’accompagnement dans le délai prévu par le présent règlement (12 mois maximum à compter de la notification d’attribution de la subvention),
- certification, habilitation, agrément ou label détenu par le prestataire.

## Montant et financement

Subvention représentant 80 % du prix HT de la prestation d'accompagnement, plafonnée à 2 500 € par bénéficiaire.

Une entreprise ne pourra solliciter cette aide qu'une fois.

L'aide de Clermont Auvergne Métropole peut être cumulée avec d'autres aides publiques dans la limite de 80 % d'aides publiques totales. L'aide de la Métropole pourra être modulée à la baisse notamment pour respecter ce plafond.

Ce dispositif est accordé dans le respect du régime européen d'exemption par catégorie "de minimis" qui limite à 300 000 € sur 3 exercices consécutifs le montant total d'aides publiques accordé par entreprise.

## Démarches

- Complexité du dossier : Modéré

### Étapes

1. Vérifier l’éligibilité de l’entreprise (secteur, implantation sur Clermont Auvergne Métropole, obligations fiscales/sociales à jour, pas de procédure collective, règles de minimis, ouverture minimale, conditions spécifiques restaurants).
2. Choisir/solliciter un prestataire pour une prestation de conseils/accompagnement RSE et obtenir un devis détaillé mentionnant les sommes HT.
3. Compléter le TransiScore : répondre aux questions des 3 volets (impact environnemental, impact sociétal, impact économique), puis à la question « Souhaitez-vous communiquer vos coordonnées à Clermont Auvergne Métropole afin d'être accompagné dans vos projets ? » cocher « oui » et compléter le formulaire de contact.
4. Télécharger (ou demander) et compléter le dossier de demande de subvention, le signer par une personne habilitée.
5. Rassembler les pièces du dossier : lettre d’intention, avis SIRENE \< 3 mois, RIB, devis détaillé (sommes HT), dossier de demande signé (et compléments TransiScore requis).
6. Déposer le dossier AVANT tout commencement d’exécution de la prestation (exemples : validation d’un devis, paiement d’une facture, rendez-vous de lancement).
7. Envoyer le dossier à Clermont Auvergne Métropole soit : (1) par mail à, soit (2) par courrier à Clermont Auvergne Métropole - Direction du tourisme - 64-66 av de l'Union Soviétique - BP231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1.
8. Attendre l’accusé de réception (complet ou incomplet). En cas de dossier incomplet, fournir les pièces manquantes dans le délai d’1 mois, sinon la demande devient caduque.
9. Instruction « au fil de l'eau » par ordre d’arrivée jusqu’à extinction de l’enveloppe budgétaire, puis examen des dossiers complets et éligibles par un comité technique.
10. Décision d’attribution par délibération du Conseil métropolitain et notification au bénéficiaire.
11. Signer la convention entre Clermont Auvergne Métropole et le bénéficiaire (modèle annexé au règlement).
12. Démarrer la prestation au plus tard 3 mois après la notification (possible dès réception du dossier complet mais sans garantie d’attribution). Réaliser la prestation dans un délai maximal de 12 mois après notification.
13. À la fin de la prestation subventionnée, remplir à nouveau le TransiScore pour mesurer l’évolution.
14. Demander le versement (au solde) sur présentation : convention signée, facture acquittée, rapport détaillant la mission réalisée et les actions mises en place et/ou prévues.

### Pièces à fournir

- Dossier de demande de subvention, dûment complété et signé par une personne habilitée
- Lettre d’intention expliquant l’intérêt de la démarche pour le demandeur
- Avis de situation au répertoire SIRENE de moins de 3 mois
- RIB de l’entreprise
- Devis détaillé mentionnant les sommes HT de la prestation sur laquelle porte la demande de subvention
- TransiScore : compléter obligatoirement le formulaire d’identification de l’entreprise (après avoir répondu aux 3 volets, cocher « oui » à la question sur la communication des coordonnées à Clermont Auvergne Métropole et compléter le formulaire de contact)
- Présent dossier de demande de subvention dûment complété (ensemble des onglets, y compris attestation de minimis), daté et signé par une personne habilitée

### Ce que Moriarty vérifie pour vous

Avec votre SIREN. Le moteur Moriarty lit le registre SIRENE à partir de votre numéro SIREN.

- Implantation (commune, département, région) : Territoire de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme)
- Taille (tranche d'effectif) : entreprises de toutes tailles
- Secteur d'activité (code NAF)
- Ancienneté (date de création)
- Forme juridique

Par les experts-comptables partenaires de Moriarty :

- Dépenses éligibles
- Calendrier et nature du projet
- Conditions particulières de la fiche (exclusions, cas d'exception)

[Ma demande d'aides avec Moriarty](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Demande%20d%27aide%20%3A%20Aide%20%C3%A0%20la%20d%C3%A9marche%20RSE%20pour%20les%20h%C3%A9bergements%20et%20restaurants%20%E2%80%93%20Clermont%20Auvergne%20M%C3%A9tropole&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Aide%20%C3%A0%20la%20d%C3%A9marche%20RSE%20pour%20les%20h%C3%A9bergements%20et%20restaurants%20%C2%BB%20%28Clermont%20Auvergne%20M%C3%A9tropole%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Faide-a-la-demarche-rse-pour-les-hebergements-et-restaurants-cad5cd65c2%2F%0D%0A%0D%0AMoriarty%20peut-elle%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%20%3F%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMerci.)

[Ma demande d'aides avec mon Expert-Comptable](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Ma%20demande%20d%27aides%20avec%20mon%20Expert-Comptable%20%3A%20Aide%20%C3%A0%20la%20d%C3%A9marche%20RSE%20pour%20les%20h%C3%A9bergements%20et%20restaurants%20%E2%80%93%20Clermont%20Auvergne%20M%C3%A9tropole&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Aide%20%C3%A0%20la%20d%C3%A9marche%20RSE%20pour%20les%20h%C3%A9bergements%20et%20restaurants%20%C2%BB%20%28Clermont%20Auvergne%20M%C3%A9tropole%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Faide-a-la-demarche-rse-pour-les-hebergements-et-restaurants-cad5cd65c2%2F%0D%0A%0D%0AMon%20Expert-Comptable%20peut-il%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%2C%20avec%20Moriarty%20%3F%0D%0A%0D%0ACoordonn%C3%A9es%20de%20mon%20Expert-Comptable%20%28cabinet%2C%20nom%2C%20e-mail%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0A%28Moriarty%20contactera%20mon%20Expert-Comptable%20afin%20de%20lui%20proposer%20de%20l%27accompagner.%20Moriarty%20ne%20m%27orientera%20pas%20vers%20un%20autre%20cabinet.%29%0D%0A%0D%0AMerci.). Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner.

Votre messagerie ne s'ouvre pas ? Écrivez à toutesmesaides@themoriarty.fr.

## Questions fréquentes

### Qui peut bénéficier de l'aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants de Clermont Auvergne Métropole ?

L'aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants de Clermont Auvergne Métropole s'adresse aux entreprises de toutes tailles, sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole (Puy-de-Dôme). Secteurs d'activité cités par la source : hébergement touristique, restauration (service à table).

### Quel est le montant de l'aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants ?

L'aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants de Clermont Auvergne Métropole prend la forme d'une subvention. Montant indiqué par la source : 2 500 €. Intensité de l'aide : 80%. Subvention représentant 80 % du prix HT de la prestation d'accompagnement, plafonnée à 2 500 € par bénéficiaire.

### Quelles dépenses sont éligibles à l'aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants ?

L'aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants de Clermont Auvergne Métropole finance ces types de projet : Mettre en place un management environnemental - RSE. Coûts de prestation de conseils réalisées dans le cadre d'un accompagnement à la mise en place d'une démarche RSE.

### Peut-on cumuler l'aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants avec d'autres aides ?

La fiche source précise les règles de cumul de l'aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants de Clermont Auvergne Métropole. L'aide de Clermont Auvergne Métropole peut être cumulée avec d'autres aides publiques dans la limite de 80 % d'aides publiques totales.

### Mon Expert-Comptable peut-il m'accompagner pour cette aide ?

Oui. Vous pouvez demander l'aide à la démarche RSE pour les hébergements et restaurants de Clermont Auvergne Métropole avec votre propre Expert-Comptable. Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner, et ne vous orientera pas vers un autre cabinet. Votre Expert-Comptable peut ensuite monter le dossier avec Moriarty. Indiquez les coordonnées de votre cabinet dans votre demande.

## Sources et financeur

Organisme financeur : Clermont Auvergne Métropole.

Source : Répertoire national des aides aux entreprises (aides-entreprises.fr, ISM), sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 19 octobre 2026. Seul l'organisme financeur fait foi.

Sources des données : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/sources/

## Autres aides de Clermont Auvergne Métropole

- [IMPACT + – Clermont Auvergne Métropole](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/impact-2c8ba3821a.md)
- [Fond Métropolitain pour l'Entrepreneuriat de Production (FMEP) – Clermont Auvergne Métropole](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/fond-metropolitain-pour-l-entrepreneuriat-de-production-fmep-ec6e5cf5c0.md)
- [Dispositif métropolitain de soutien aux activités de proximité – Clermont Auvergne Métropole](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/dispositif-metropolitain-de-soutien-aux-activites-de-proximite-028738dd63.md)
- [Aide à la labellisation/certification responsable de l'offre pour les hébergements et restaurants – Clermont Auvergne Métropole](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-la-labellisation-certification-responsable-de-l-offre-pour-les-2470abe2c2.md)

## Autres aides en Auvergne-Rhône-Alpes

- [Amélioration de la qualité de l'air dans les territoires en PPA ou dans ceux concernés par des dépassements actuels ou prévisionnels 2030 – ADEME](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/amelioration-de-la-qualite-de-l-air-dans-les-territoires-en-ppa-ou-dans-ceux-df406a4cad.md)
- [Aide à l'Attractivité et au Développement Economique Local (ADEL) – CC Combrailles Sioule et Morge](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-l-attractivite-et-au-developpement-economique-local-adel-d64d567224.md)
- [Concours Ateliers d'Art de France](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/concours-ateliers-d-art-de-france-12cd81d1cc.md)
- [Aide à la qualification responsable de l'offre touristique – Clermont Auvergne Métropole](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-la-qualification-responsable-de-l-offre-touristique-3b80fb8981.md)

## Aides pour le même projet

- [Prêt Vert – Bpifrance](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/pret-vert-d0123b8958.md)
- [Prêt Action Climat – Bpifrance](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/pret-action-climat-f544cf9bb2.md)
- [Aide à la réalisation - Décision (études de diagnostic et d'accompagnement de projets) – ADEME](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-la-realisation-decision-etudes-de-diagnostic-et-d-accompagnement-de-deedfbbdd5.md)
- [Diag Eco-Flux – ADEME](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/diag-eco-flux-ade99f90a9.md)

Voir aussi : [Toutes les aides en Auvergne-Rhône-Alpes](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/region/auvergne-rhone-alpes/) · [Toutes les subventions](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/nature/subventions/) · [Toutes les aides aux startups](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/theme/startups/)

## Aller plus loin

- [Vérifier mon éligibilité](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=cad5cd65c2&source=fiche-fin)
- [Vous êtes expert-comptable ? Proposez ce diagnostic gratuitement sur votre site](https://www.themoriarty.fr/experts)