# Aide au documentaire cinématographique audiovisuel – Région Bourgogne-Franche-Comté

Informations mises à jour le 4 février 2026.

## En bref

L'aide au documentaire cinématographique audiovisuel de la Région Bourgogne-Franche-Comté s'adresse aux entreprises de toutes tailles, en Bourgogne-Franche-Comté ; secteurs : Culture-Médias, cinéma, audiovisuel, documentaire. Subvention, montant variable. Aucune date limite indiquée par la source. Complexité du dossier : Modéré. Montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

[Vérifier mon éligibilité à cette aide avec mon SIREN (gratuit)](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=7cb9bf35be&source=fiche-en-bref)

## L'essentiel

| Rubrique | Information |
| --- | --- |
| Financeur(s) | Région Bourgogne-Franche-Comté |
| Forme de l'aide | Subvention |
| Plafond | Montant variable |
| Bénéficiaires | Entreprises de toutes tailles ; PME tous secteurs, Culture-Médias, ETI et grande entreprise |
| Secteurs | Culture-Médias, cinéma, audiovisuel, documentaire |
| Territoire | Bourgogne-Franche-Comté |
| Complexité | Modéré |
| Mise à jour | 4 février 2026 |

Fiche complète : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-au-documentaire-cinematographique-audiovisuel-7cb9bf35be/

## Présentation

Soutenir la création artistique, à encourager la diversité des œuvres filmiques, à développer le rayonnement culturel de la région et à constituer un patrimoine audiovisuel ;

Encourager l'activité économique du secteur cinématographique et audiovisuel en région, à attirer des tournages en Bourgogne-Franche-Comté, et à dynamiser la création et la qualification d'emplois dans cette filière.

Dates limites de candidature :

- du 1er au 31 décembre 2024 pour l'écriture, le développement et la production ;
- du 1er au 31 mai pour le développement et la production.

## Qui peut en bénéficier

- Auteur(e)-réalisateur ;
- Société de production cinématographique et audiovisuelle.

## Pour quels projets

- Ecriture d'un documentaire en lien avec la région Bourgogne Franche-Comté ;
- Développement ou production et/ou tournage d'un documentaire en région Bourgogne Franche-Comté.

- Types de projet : Développer l'offre, lancer de nouveaux produits

## Conditions

Vous êtes : Un.e auteur.e ou une société de production cinématographique et audiovisuelle.

Vous voulez :

Pour un.e auteur.e : écrire un documentaire en lien avec la Bourgogne-Franche-Comté.

Pour une société de production : développer ou tourner un documentaire en Bourgogne-Franche-Comté.

Ce qu'il faut savoir : Avant de déposer une demande, téléchargez ci-dessous le ou les règlements d’interventions qui exposent l’ensemble des critères d’éligibilité et les modalités de financement. Les dossiers déposés qui ne respecteraient pas les dits règlements ne seront pas instruits. Pas de numerus clausus.

## Montant et financement

Subvention dont le montant dépendra du projet.

Ce dispositif est accordé dans le respect du régime européen d'exemption par catégorie "de minimis" qui limite à 300 000 € sur 3 exercices consécutifs le montant total d'aides publiques accordé par entreprise.

## Démarches

- Complexité du dossier : Modéré

### Étapes

1. Avant de déposer une demande, télécharger le(s) règlement(s) d’intervention (RI) ci-dessous pour prendre connaissance de l’ensemble des critères d’éligibilité et des modalités de financement.
2. Constituer un dossier conforme aux règlements d’intervention ; les dossiers ne respectant pas les règlements ne seront pas instruits.
3. Déposer le dossier en ligne via le lien « Déposer un dossier » sur la plateforme de subventions de la Région.
4. Après validation du dépôt, attendre la communication des dates de comité de lecture (elles sont communiquées aux porteurs de projets une fois leur dépôt validé).

### Pièces à fournir

- RI 53-01 - Aide à la production cinématographique de longs métrages (fiction ou documentaire)
- RI 53-04 -Aide à la production audiovisuelle de documentaires
- RI 53-05 - Aide à l'écriture de documentaires et de fictions longues
- RI 53-06 - Aide au développement de documentaires et de fictions
- Fiche de retombées économiques en Bourgogne-Franche-Comté
- Pièces et comité de lecture - Cinéma documentaire

### Ce que Moriarty vérifie pour vous

Avec votre SIREN. Le moteur Moriarty lit le registre SIRENE à partir de votre numéro SIREN.

- Implantation (commune, département, région) : Bourgogne-Franche-Comté
- Taille (tranche d'effectif) : entreprises de toutes tailles
- Secteur d'activité (code NAF)
- Ancienneté (date de création)
- Forme juridique

Par les experts-comptables partenaires de Moriarty :

- Dépenses éligibles
- Calendrier et nature du projet
- Conditions particulières de la fiche (exclusions, cas d'exception)

[Ma demande d'aides avec Moriarty](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Demande%20d%27aide%20%3A%20Aide%20au%20documentaire%20cin%C3%A9matographique%20audiovisuel%20%E2%80%93%20R%C3%A9gion%20Bourgogne-Franche-Comt%C3%A9&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Aide%20au%20documentaire%20cin%C3%A9matographique%20audiovisuel%20%C2%BB%20%28R%C3%A9gion%20Bourgogne-Franche-Comt%C3%A9%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Faide-au-documentaire-cinematographique-audiovisuel-7cb9bf35be%2F%0D%0A%0D%0AMoriarty%20peut-elle%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%20%3F%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMerci.)

[Ma demande d'aides avec mon Expert-Comptable](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Ma%20demande%20d%27aides%20avec%20mon%20Expert-Comptable%20%3A%20Aide%20au%20documentaire%20cin%C3%A9matographique%20audiovisuel%20%E2%80%93%20R%C3%A9gion%20Bourgogne-Franche-Comt%C3%A9&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Aide%20au%20documentaire%20cin%C3%A9matographique%20audiovisuel%20%C2%BB%20%28R%C3%A9gion%20Bourgogne-Franche-Comt%C3%A9%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Faide-au-documentaire-cinematographique-audiovisuel-7cb9bf35be%2F%0D%0A%0D%0AMon%20Expert-Comptable%20peut-il%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%2C%20avec%20Moriarty%20%3F%0D%0A%0D%0ACoordonn%C3%A9es%20de%20mon%20Expert-Comptable%20%28cabinet%2C%20nom%2C%20e-mail%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0A%28Moriarty%20contactera%20mon%20Expert-Comptable%20afin%20de%20lui%20proposer%20de%20l%27accompagner.%20Moriarty%20ne%20m%27orientera%20pas%20vers%20un%20autre%20cabinet.%29%0D%0A%0D%0AMerci.). Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner.

Votre messagerie ne s'ouvre pas ? Écrivez à toutesmesaides@themoriarty.fr.

## Questions fréquentes

### Qui peut bénéficier de l'aide au documentaire cinématographique audiovisuel de la Région Bourgogne-Franche-Comté ?

L'aide au documentaire cinématographique audiovisuel de la Région Bourgogne-Franche-Comté s'adresse aux entreprises de toutes tailles, en Bourgogne-Franche-Comté. Secteurs d'activité cités par la source : Culture-Médias, cinéma, audiovisuel, documentaire. Moriarty vérifie votre éligibilité à l'aide au documentaire cinématographique audiovisuel avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

### Quel est le montant de l'aide au documentaire cinématographique audiovisuel ?

L'aide au documentaire cinématographique audiovisuel de la Région Bourgogne-Franche-Comté prend la forme d'une subvention. La source indique un montant variable. Subvention dont le montant dépendra du projet. Ce dispositif est accordé dans le respect du régime européen d'exemption par catégorie "de minimis" qui limite à 300 000 € sur 3 exercices consécutifs le montant total d'aides publiques accordé par entreprise.

### Quelles dépenses sont éligibles à l'aide au documentaire cinématographique audiovisuel ?

L'aide au documentaire cinématographique audiovisuel de la Région Bourgogne-Franche-Comté finance ces types de projet : Développer l'offre, lancer de nouveaux produits. Encourager l'activité économique du secteur cinématographique et audiovisuel en région, à attirer des tournages en Bourgogne-Franche-Comté, et à dynamiser la création et la qualification d'emplois dans cette filière.

### Sur quel territoire s'applique l'aide au documentaire cinématographique audiovisuel ?

L'aide au documentaire cinématographique audiovisuel de la Région Bourgogne-Franche-Comté s'applique en Bourgogne-Franche-Comté. Portée indiquée par la source : Régional. Moriarty vérifie avec votre SIREN que votre établissement y est implanté. Moriarty vérifie votre éligibilité à l'aide au documentaire cinématographique audiovisuel avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

### Mon Expert-Comptable peut-il m'accompagner pour cette aide ?

Oui. Vous pouvez demander l'aide au documentaire cinématographique audiovisuel de la Région Bourgogne-Franche-Comté avec votre propre Expert-Comptable. Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner, et ne vous orientera pas vers un autre cabinet. Votre Expert-Comptable peut ensuite monter le dossier avec Moriarty. Indiquez les coordonnées de votre cabinet dans votre demande.

## Sources et financeur

Organisme financeur : Région Bourgogne-Franche-Comté.

Source : Répertoire national des aides aux entreprises (aides-entreprises.fr, ISM), sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 19 octobre 2026. Seul l'organisme financeur fait foi.

Sources des données : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/sources/

## Autres aides de la Région Bourgogne-Franche-Comté

- [FEDER - Tourisme durable, patrimoine et culture - zones rurales – Région Bourgogne-Franche-Comté](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/feder-tourisme-durable-patrimoine-et-culture-zones-rurales-815474c195.md)
- [FEDER - Tourisme durable, patrimoine et culture - zones urbaines – Région Bourgogne-Franche-Comté](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/feder-tourisme-durable-patrimoine-et-culture-zones-urbaines-b1774c3b83.md)
- [Soutien aux éditeurs indépendants – Région Bourgogne-Franche-Comté](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/soutien-aux-editeurs-independants-e12e311bd9.md)
- [Aide au développement des activités touristiques – Région Bourgogne-Franche-Comté](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-au-developpement-des-activites-touristiques-e2f237074b.md)

## Autres aides en Bourgogne-Franche-Comté

- [Programme LEADER 2023-2027 - Action "Développer et promouvoir l'éco-tourisme et le slow tourisme" – Union européenne](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/programme-leader-2023-2027-action-developper-et-promouvoir-l-eco-tourisme-et-le-aa16edf23e.md)
- [Programme LEADER 2023-2027 - Action "Alimentation de proximité et de qualité" – Union européenne](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/programme-leader-2023-2027-action-alimentation-de-proximite-et-de-qualite-aaba621c40.md)
- [Programme LEADER 2023-2027 - Action "Encourager des productions locales de proximité et de qualité" – Union européenne](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/programme-leader-2023-2027-action-encourager-des-productions-locales-de-ce2cce268f.md)
- [Programme LEADER 2023-2027 - Action "Créer, structurer, développer et promouvoir les filières économiques basées sur les ressources et les savoir-faire" – Union européenne](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/programme-leader-2023-2027-action-creer-structurer-developper-et-promouvoir-les-e3e28e651a.md)

## Aides pour le même projet

- [Animation : aide au développement et au pilote – Centre National du Cinéma (CNC)](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/animation-aide-au-developpement-et-au-pilote-f255ad443c.md)
- [Appel à projets "Jeux vidéo européens et contenus immersifs" – Union européenne](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/appel-a-projets-jeux-video-europeens-et-contenus-immersifs-782ab843d0.md)
- [Aide sélective à la production d'œuvres audiovisuelles de courte durée – Centre National du Cinéma (CNC)](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-selective-a-la-production-d-oeuvres-audiovisuelles-de-courte-duree-49c616cdb1.md)
- [Aide à la création et au développement du livre audio – Centre National du Livre (CNL)](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-la-creation-et-au-developpement-du-livre-audio-fc78be972c.md)

Voir aussi : [Toutes les aides en Bourgogne-Franche-Comté](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/region/bourgogne-franche-comte/) · [Toutes les subventions](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/nature/subventions/) · [Toutes les aides aux startups](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/theme/startups/)

## Aller plus loin

- [Vérifier mon éligibilité](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=7cb9bf35be&source=fiche-fin)
- [Vous êtes expert-comptable ? Proposez ce diagnostic gratuitement sur votre site](https://www.themoriarty.fr/experts)