# Aide au renouvellement de véhicule – Grand Annecy Agglomération Informations mises à jour le 14 septembre 2026. ## En bref L'aide au renouvellement de véhicule de Grand Annecy Agglomération s'adresse aux micro-entreprises, territoire : Haute-Savoie ; secteurs : Artisanat, Commerce de proximité, Economie Sociale et Solidaire, etc. Subvention de 1 000 € à 3 000 €. Aucune date limite indiquée par la source. Complexité du dossier : Modéré. Montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable. [Vérifier mon éligibilité à cette aide avec mon SIREN (gratuit)](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=81e867346c&source=fiche-en-bref) ## L'essentiel | Rubrique | Information | | --- | --- | | Financeur(s) | Grand Annecy Agglomération | | Forme de l'aide | Subvention | | Plafond | 1 000 - 3 000 € | | Bénéficiaires | Micro-entreprises ; PME tous secteurs, Artisanat, Commerce de proximité, Economie Sociale et Solidaire, Hôtellerie-Restauration-Tourisme, Culture-Médias, Autres services, professions libérales, Industrie, Artisanat - Bâtiment, Artisanat - Fabrication, Artisanat - Alimentation, Artisanat - Services, Métiers d'art, Agro-alimentaire | | Territoire | Haute-Savoie | | Complexité | Modéré | | Mise à jour | 14 septembre 2026 | Fiche complète : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-au-renouvellement-de-vehicule-81e867346c/ ## Présentation Permettre aux petites entreprises de pouvoir circuler dans la ZFE-m mise en place depuis janvier 2025 dans le Grand Annecy. ## Qui peut en bénéficier TPE de moins de 10 salariés. Sont exclues les entreprises en difficulté. ## Pour quels projets Mise au rebut de l'ancien véhicule (obligatoire sauf dans le cas du rétrofit) : Le véhicule mis au rebus peut être : - un véhicule léger (catégorie M1 sur le champ J du certificat d'immatriculation) ; - un véhicule utilitaire léger (catégorie N1 sur le champ J du certificat d'immatriculation) ; - un poids-lourds (catégorie N2 ou N3 sur le champ J du certificat d'immatriculation). Véhicule neuf : - Achat, Location Longue Durée (LLD) ou la Location avec Option d'Achat (LOA) d'une durée supérieure ou égale à 24 mois neuf ou d'occasion : - d'un véhicule léger (VL) Crit'air 0 (motorisation électrique EL, hydrogène H2 ou hydrogène-électricité HE ou HH) - catégorie M1 (J.), genre national VP ou VASP (J.1) ; - d'un véhicule utilitaire léger (VUL) Crit'air 0 (motorisation électrique EL, hydrogène H2 ou hydrogène-électricité HE ou HH) - catégorie N18 (J.), genre national CTTE, VASP, CAM ou TR (J.1) ; - d'un deux ou trois-roues motorisé ou d'un quadricycle (2-3RM) neuf ou d'occasion Crit'air 0 (motorisation électrique EL) - catégorie L (J.) ; - d'un cycle à pédalage assisté (VAE) à usage profession - Rétrofit : - d'un véhicule léger (VL) vers une motorisation électrique EL, hydrogène H2 ou hydrogène-électricité HE ou HH - catégorie M1 (J.), genre national VP ou VASP (J.1) ; - d'un véhicule utilitaire léger (VUL) vers une motorisation électrique EL, hydrogène H2 ou hydrogène-électricité HE ou HH - catégorie N17 (J.), genre national CTTE, VASP, CAM ou TR (J.1) ; - d'un deux ou trois-roues motorisé ou quadricycle (2-3RM) vers une motorisation électrique EL, hydrogène H2 ou hydrogène-électricité HE ou HH - catégorie L (J.). - Types de projet : Transports, véhicules propres ## Conditions Pour les particuliers - Vous résidez dans l'agglomération - Votre revenu fiscal de référence par part est inférieur à 16 300 € - Votre vieux véhicule mis au rebut dans un centre agréé doit être une voiture, une camionnette ou un deux/trois roues motorisé non classé Le nouveau véhicule peut être : - une voiture ou un utilitaire électrique ou hydrogène neuf ou d'occasion (aide de 3 000 €) - une voiture ou un utilitaire Crit'air 1 d'occasion (aide de 3 000 €) - un deux ou trois roues motorisé électrique, neuf ou d'occasion (aide de 1000 €) Pour les professionnels - Vous êtes une TPE - Votre siège social se situe dans l'agglomération - Vous n'êtes pas en difficulté économique - Votre vieux véhicule mis au rebut dans un centre agréé doit être une voiture, une camionnette ou un camion non classé Le nouveau véhicule peut être : - une voiture ou un utilitaire électrique ou hydrogène neuf ou d'occasion (aide de 3 000 €) - un deux ou trois roues motorisé électrique, neuf ou d'occasion (aide de 1 000 €) - un vélo à assistance électrique, neuf ou d'occasion (aide de 1 000 €) ## Montant et financement - VL ou VUL électrique / hydrogène - Neuf, occasion ou rétrofit - achat, LLD ou LOA : 3 000 € maximum par véhicule ; - 2-3RM électrique - Neuf, occasion ou rétrofit - achat, LLD ou LOA : 1 000 € maximum par véhicule ; - VAE Neuf ou occasion, achat, LLD ou LOA : 1 000 € maximum par véhicule. ## Démarches - Complexité du dossier : Modéré ### Étapes 1. Télécharger le règlement du dispositif d’aide. 2. Télécharger et remplir le dossier de demande d’aide (« Dossier d'aide au renouvellement de véhicule »). 3. Envoyer le dossier complété : 4. - par mail : 5. - ou par courrier : Grand Annecy - ZFE-m, 46 avenue des îles, BP 90270, 74007 Annecy Cedex ### Pièces à fournir - Certificat d’immatriculation de l’ancien véhicule mis au rebut ou rétrofité (titulaire/co-titulaire pour particulier, ou au nom de l’entreprise) - Photo avec la plaque d’immatriculation de l’ancien véhicule - Si achat auprès d’un professionnel : devis du nouveau véhicule (bon de commande, devis d’achat ou d’opération rétrofit) OU projet de contrat (LLD/LOA) d’une durée minimale de 24 mois (date postérieure à la date d’entrée en vigueur du dispositif) - Si vente entre particuliers : attestation sur l’honneur d’achat du véhicule (modèle page 10) - Attestation sur l’honneur que le véhicule ne sera pas cédé dans les deux années suivant son acquisition/rétrofit, ou que le contrat ne sera pas arrêté dans les deux années suivant sa signature (modèle page 11) - (Particuliers) Justificatif d’identité au nom de l’acquéreur, en cours de validité (+ si noms différents pour couples mariés/pacsés : copie du livret de famille ou copie de la convention de PACS) - (Particuliers) Justificatif de domicile au nom, prénom et adresse de l’acquéreur de moins de 3 mois - (Particuliers) Avis d’imposition sur les revenus de l’année N-1 au nom de l’acquéreur (ou des parents si majeur rattaché : + copie livret de famille et justificatif d’identité d’un des parents) - (Entreprises) Documents d’identification de l’entreprise (notamment n° SIRET, statuts, nombre de salariés, …) - (Entreprises) Attestation concernant les obligations fiscales et sociales de l’entreprise et sa situation financière (modèle page 12) - (Entreprises) Attestation relative aux aides « de minimis » perçues au cours des trois derniers exercices fiscaux (modèle page 13) - (Demande de versement) Justificatif de destruction de l’ancien véhicule (CERFA 14365\*01 – modèle page 15), complété par le centre VHU (sauf rétrofit) - (Demande de versement) Preuve d’achat/de location/de rétrofit du nouveau véhicule : facture acquittée OU contrat de location (durée ≥ 3 ans) si vendeur professionnel - (Demande de versement – achat auprès d’un particulier, pour les particuliers uniquement) Certificat de cession du véhicule (CERFA 15776\*2 – modèle page 16) - (Demande de versement – achat auprès d’un particulier) Attestation sur l’honneur de l’acheteur précisant le prix, l’immatriculation et le modèle du véhicule (modèle page 17) - (Demande de versement – rétrofit) Facture acquittée - (Demande de versement – achat/location d’un vélo cargo) Facture acquittée OU contrat de location du vélo faisant apparaître l’identifiant unique NFUCI correspondant au marquage du vélo - (Demande de versement) Certificat d’immatriculation du nouveau véhicule - (Demande de versement) Photo avec la plaque d’immatriculation du nouveau véhicule - (Demande de versement) RIB - Dossier de présentation du projet conforme au modèle fourni - Ou (dans le cas d’une vente entre particuliers) : attestation sur l’honneur d’achat du véhicule - (Particuliers uniquement) Justificatif d’identité au nom de l’acquéreur, en cours de validité - (Particuliers uniquement) Si noms différents pour couples mariés/pacsés : copie du livret de famille (couples mariés) ou copie de la convention de PACS - (Particuliers uniquement, en cas de vente entre particulier) Photo avec la plaque d’immatriculation du nouveau véhicule - (Entreprises uniquement) Attestation relative aux aides « de minimis » perçues par l’entreprise au cours des deux précédents exercices fiscaux et de l'exercice fiscal en cours - (Entreprises uniquement) Attestation que l’entreprise ne soit pas dans une des situations de procédure collective suivantes : plan de sauvegarde, cessation de paiement, redressement ou liquidation - (Pour le versement) Facture acquittée (achat) ou contrat de location (durée supérieure ou égale à 3 ans) pour un achat/location auprès d’un vendeur professionnel - (Pour le versement, particuliers uniquement, achat auprès d’un particulier) Photo avec la plaque d’immatriculation du nouveau véhicule - (Pour le versement) RIB ### Ce que Moriarty vérifie pour vous Avec votre SIREN. Le moteur Moriarty lit le registre SIRENE à partir de votre numéro SIREN. - Implantation (commune, département, région) : Haute-Savoie - Taille (tranche d'effectif) : micro-entreprises - Secteur d'activité (code NAF) - Ancienneté (date de création) - Forme juridique Par les experts-comptables partenaires de Moriarty : - Dépenses éligibles - Calendrier et nature du projet - Conditions particulières de la fiche (exclusions, cas d'exception) [Ma demande d'aides avec Moriarty](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Demande%20d%27aide%20%3A%20Aide%20au%20renouvellement%20de%20v%C3%A9hicule%20%E2%80%93%20Grand%20Annecy%20Agglom%C3%A9ration&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Aide%20au%20renouvellement%20de%20v%C3%A9hicule%20%C2%BB%20%28Grand%20Annecy%20Agglom%C3%A9ration%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Faide-au-renouvellement-de-vehicule-81e867346c%2F%0D%0A%0D%0AMoriarty%20peut-elle%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%20%3F%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMerci.) [Ma demande d'aides avec mon Expert-Comptable](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Ma%20demande%20d%27aides%20avec%20mon%20Expert-Comptable%20%3A%20Aide%20au%20renouvellement%20de%20v%C3%A9hicule%20%E2%80%93%20Grand%20Annecy%20Agglom%C3%A9ration&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Aide%20au%20renouvellement%20de%20v%C3%A9hicule%20%C2%BB%20%28Grand%20Annecy%20Agglom%C3%A9ration%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Faide-au-renouvellement-de-vehicule-81e867346c%2F%0D%0A%0D%0AMon%20Expert-Comptable%20peut-il%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%2C%20avec%20Moriarty%20%3F%0D%0A%0D%0ACoordonn%C3%A9es%20de%20mon%20Expert-Comptable%20%28cabinet%2C%20nom%2C%20e-mail%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0A%28Moriarty%20contactera%20mon%20Expert-Comptable%20afin%20de%20lui%20proposer%20de%20l%27accompagner.%20Moriarty%20ne%20m%27orientera%20pas%20vers%20un%20autre%20cabinet.%29%0D%0A%0D%0AMerci.). Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner. Votre messagerie ne s'ouvre pas ? Écrivez à toutesmesaides@themoriarty.fr. ## Questions fréquentes ### Qui peut bénéficier de l'aide au renouvellement de véhicule de Grand Annecy Agglomération ? L'aide au renouvellement de véhicule de Grand Annecy Agglomération s'adresse aux micro-entreprises, territoire : Haute-Savoie. TPE de moins de 10 salariés. Secteurs d'activité cités par la source : Artisanat, Commerce de proximité, Economie Sociale et Solidaire, Hôtellerie-Restauration-Tourisme, Culture-Médias, Autres services, professions libérales, etc. ### Quel est le montant de l'aide au renouvellement de véhicule ? L'aide au renouvellement de véhicule de Grand Annecy Agglomération prend la forme d'une subvention. Montant indiqué par la source : 1 000 - 3 000 €. Moriarty vérifie votre éligibilité à l'aide au renouvellement de véhicule avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable. ### Quelles dépenses sont éligibles à l'aide au renouvellement de véhicule ? L'aide au renouvellement de véhicule de Grand Annecy Agglomération finance ces types de projet : Transports, véhicules propres. Permettre aux petites entreprises de pouvoir circuler dans la ZFE-m mise en place depuis janvier 2025 dans le Grand Annecy. Moriarty vérifie votre éligibilité à l'aide au renouvellement de véhicule avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable. ### Quelles exceptions ou exclusions s'appliquent à l'aide au renouvellement de véhicule ? La fiche source prévoit des cas particuliers pour l'aide au renouvellement de véhicule de Grand Annecy Agglomération. Sont exclues les entreprises en difficulté. Moriarty vérifie votre éligibilité à l'aide au renouvellement de véhicule avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable. ### Mon Expert-Comptable peut-il m'accompagner pour cette aide ? Oui. Vous pouvez demander l'aide au renouvellement de véhicule de Grand Annecy Agglomération avec votre propre Expert-Comptable. Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner, et ne vous orientera pas vers un autre cabinet. Votre Expert-Comptable peut ensuite monter le dossier avec Moriarty. Indiquez les coordonnées de votre cabinet dans votre demande. ## Sources et financeur Organisme financeur : Grand Annecy Agglomération. Source : Répertoire national des aides aux entreprises (aides-entreprises.fr, ISM), sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 19 octobre 2026. Seul l'organisme financeur fait foi. Sources des données : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/sources/ ## Autres aides de Grand Annecy Agglomération - [Aide au désamiantage de toiture – Grand Annecy Agglomération](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-au-desamiantage-de-toiture-a523d4ed7f.md) ## Autres aides en Auvergne-Rhône-Alpes - [Amélioration de la qualité de l'air dans les territoires en PPA ou dans ceux concernés par des dépassements actuels ou prévisionnels 2030 – ADEME](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/amelioration-de-la-qualite-de-l-air-dans-les-territoires-en-ppa-ou-dans-ceux-df406a4cad.md) - [Aide à l'investissement - Commerce et artisanat – CC du Pays de Cruseilles](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-l-investissement-commerce-et-artisanat-00cbb515c8.md) - [Fonds Air Véhicules – ADEME](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/fonds-air-vehicules-6db242f2f2.md) - [Aide aux projets d'innovation – CC des Montagnes du Giffre](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-aux-projets-d-innovation-859fbbbebe.md) ## Aides pour le même projet - [Prêt Vert – Bpifrance](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/pret-vert-d0123b8958.md) - [Prêt Action Climat – Bpifrance](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/pret-action-climat-f544cf9bb2.md) - [Aide à la réalisation - Décision (études de diagnostic et d'accompagnement de projets) – ADEME](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-la-realisation-decision-etudes-de-diagnostic-et-d-accompagnement-de-deedfbbdd5.md) - [Prêt Région Energie – Bpifrance](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/pret-region-energie-1dee140fe7.md) Voir aussi : [Toutes les aides en Auvergne-Rhône-Alpes](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/region/auvergne-rhone-alpes/) · [Toutes les subventions](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/nature/subventions/) · [Toutes les aides aux startups](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/theme/startups/) ## Aller plus loin - [Vérifier mon éligibilité](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=81e867346c&source=fiche-fin) - [Vous êtes expert-comptable ? Proposez ce diagnostic gratuitement sur votre site](https://www.themoriarty.fr/experts)