# Exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail – Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles

Informations mises à jour le 6 janvier 2026.

## En bref

Cette aide du Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles s'adresse aux entreprises de toutes tailles, sur tout le territoire national ; secteurs : Artisanat, Commerce de proximité, Economie Sociale et Solidaire, etc. Allègement fiscal, montant variable. Aucune date limite indiquée par la source. Complexité du dossier : Complexe. Montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

[Vérifier mon éligibilité à cette aide avec mon SIREN (gratuit)](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=41bb660ff9&source=fiche-en-bref)

## L'essentiel

| Rubrique | Information |
| --- | --- |
| Financeur(s) | Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles ; URSSAF |
| Forme de l'aide | Allègement fiscal |
| Plafond | Montant variable |
| Bénéficiaires | Entreprises de toutes tailles ; PME tous secteurs, Artisanat, Commerce de proximité, Economie Sociale et Solidaire, Hôtellerie-Restauration-Tourisme, ETI et grande entreprise, Autres services, professions libérales, Industrie, Artisanat - Bâtiment, Artisanat - Fabrication, Artisanat - Alimentation, Artisanat - Services, Métiers d'art, Agro-alimentaire |
| Territoire | National |
| Complexité | Complexe |
| Mise à jour | 6 janvier 2026 |

Fiche complète : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/exonerations-sur-les-indemnites-versees-en-cas-de-rupture-negociee-du-contrat-de-41bb660ff9/

## Présentation

Compenser le préjudice subi par le salarié en cas de rupture du contrat de travail, en instaurant une rupture négociée du contrat de travail assortie d'une indemnité ne pouvant être inférieure à l'indemnité de licenciement.

La rupture conventionnelle est une procédure qui permet à l'employeur et au salarié de convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie. Elle n'est possible que pour les contrats de travail à durée indéterminée (CDI).

La rupture conventionnelle est exclusive du licenciement ou de la démission ; elle ne peut être imposée par l'une ou l'autre des parties.

## Qui peut en bénéficier

- Employeurs concernés : toutes entreprises.
- Publics concernés : tous salariés relevant du code du travail.

La rupture conventionnelle n'est pas applicable aux ruptures de contrats de travail résultant :

\* des accords collectifs de gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC) dans les conditions définies par l'article L. 2242-15 du Code du travail ;

\* des plans de sauvegarde de l'emploi dans les conditions définies par l'article L. 1233-61 du Code du travail.

## Pour quels projets

Rupture négociée intervenant avant l'âge légal de la retraite.

- Types de projet : Réductions de charges

## Conditions

- La rupture conventionnelle est une procédure qui permet à l'employeur et au salarié de convenir en commun des conditions de la rupture du contrat de travail qui les lie. Elle n'est possible que pour les contrats de travail à durée indéterminée (CDI).
- La rupture conventionnelle est exclusive du licenciement ou de la démission ; elle ne peut être imposée par l'une ou l'autre des parties.
- La rupture conventionnelle ne concerne donc que les salariés et les employeurs liés par un contrat à durée indéterminée. Les titulaires d'un contrat à durée déterminée et les apprentis sont donc exclus de ce dispositif.
- La rupture conventionnelle n'est pas applicable aux ruptures de contrats de travail résultant :
- Des accords issus de la négociation menée, dans le cadre prévu par les articles L. 2242-20 et L. 2242-21 du Code du travail, sur la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ;
- Des plans de sauvegarde de l'emploi (PSE) dans les conditions définies par l'article L.1233-61 du Code du travail ;
- Des accords collectifs mentionnés à l'article L.1237-17 du Code du travail (accord collectif portant gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ou rupture conventionnelle collective).
- La rupture conventionnelle peut intervenir alors même que l'entreprise rencontre des difficultés économiques ; pour autant, elle ne peut être utilisée comme un moyen de contourner les règles du licenciement économique collectif.
- Salariés protégés : la rupture conventionnelle peut s’appliquer aux salariés protégés (délégués syndicaux, membre élu du CSE, etc.) et aux médecins du travail, mais elle est alors soumise à autorisation de l’inspecteur du travail (et non à homologation via TéléRc).

## Montant et financement

Lorsque le salarié n'est pas en droit de bénéficier d'une pension de retraite d'un régime légalement obligatoire, l'indemnité de rupture conventionnelle homologuée suit le même régime social que l'indemnité de licenciement versée en dehors d'un plan de sauvegarde de l'emploi.

Elle peut donc être exonérée et il convient, pour apprécier le montant exonéré, d'appliquer les limites d'exonération applicables aux indemnités de licenciement.

A ce titre, l'indemnité de rupture conventionnelle (il doit être fait masse de l'ensemble des indemnités versées au salarié) est exclue de l'assiette des cotisations de Sécurité sociale :

- pour la part non imposable,
- dans la limite de 2 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale (Pass).

L'indemnité dont le montant dépasse 10 fois le Pass est soumise dès le 1er euro aux cotisations de Sécurité sociale.

Cette indemnité est exclue de l'assiette de la CSG et, par voie de conséquence, de celle de la CRDS dans la limite du montant de l'indemnité de licenciement prévu par la convention collective de branche, l'accord professionnel ou interprofessionnel ou, à défaut, par la loi.

Toutefois, les indemnités d'un montant supérieur à trente fois le plafond annuel de la sécurité sociale, y compris lorsque ce montant correspond aux indemnités légales ou conventionnelles, sont assujetties dans leur totalité, dès le premier euro, aux cotisations de sécurité sociale, à la CSG et à la CRDS.

## Démarches

- Complexité du dossier : Complexe
- Délai de traitement indicatif : 15 jours

### Étapes

1. Convenir du principe d’une rupture conventionnelle lors d’un ou plusieurs entretiens entre l’employeur et le salarié (le salarié peut se faire assister ; information préalable obligatoire de l’autre partie en cas d’assistance).
2. Remplir et signer la convention de rupture (document CERFA) ; la convention précise notamment le montant de l’indemnité spécifique de rupture conventionnelle et la date de rupture envisagée. Remettre un exemplaire à chacune des parties (sous peine de nullité).
3. Attendre l’expiration du délai de rétractation de 15 jours calendaires à compter du lendemain de la signature (rétractation par lettre attestant de sa date de réception par l’autre partie).
4. À l’issue du délai de rétractation, déposer la demande d’homologation : télétransmission obligatoire via le site « TéléRc » (sauf cas particuliers où l’une des parties indique ne pas pouvoir utiliser le téléservice et effectue un dépôt de formulaire auprès de l’autorité administrative compétente).
5. Sur TéléRc : saisir les informations de rupture, imprimer 3 exemplaires du formulaire (employeur/salarié/administration), faire signer, puis scanner un exemplaire original en PDF et le transmettre via TéléRc pour homologation.
6. Attendre l’instruction par l’administration : délai de 15 jours ouvrables à compter du lendemain de la réception ; en l’absence de réponse dans ce délai, l’homologation est réputée acquise (tacite/implicite).
7. Fixer/constater la date de fin de contrat : elle ne peut intervenir avant le lendemain du jour de l’homologation (ou de l’autorisation pour salarié protégé).
8. (Salarié protégé) Après le délai de rétractation, adresser une demande d’autorisation à l’inspecteur du travail (par voie postale ou via « Mes démarches travail ») au moyen du Cerfa n°14599\*01 ; attendre la décision (délai pouvant aller jusqu’à 2 mois ; silence = rejet).

### Pièces à fournir

- Document CERFA / formulaire d’homologation de rupture conventionnelle (généré via le téléservice « TéléRc » puis imprimé en 3 exemplaires et signé par l’employeur et le salarié)
- Exemplaire original de la convention de rupture (scanné au format PDF) à télétransmettre via TéléRc après le délai de rétractation (15 jours calendaires)
- (Salarié protégé) Formulaire Cerfa n°14599\*01 (demande d’autorisation de rupture conventionnelle d’un salarié protégé)
- (Salarié protégé) Exemplaire de la convention de rupture joint à la demande d’autorisation adressée à l’inspecteur du travail
- Lettre de rétractation (si l’une des parties exerce son droit de rétractation)
- (Optionnel) Feuillets annexes complétant le formulaire d’un salarié protégé (convention ad hoc / précisions sur les points d’accord)

### Ce que Moriarty vérifie pour vous

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- Taille (tranche d'effectif) : entreprises de toutes tailles
- Secteur d'activité (code NAF)
- Ancienneté (date de création)
- Forme juridique

Par les experts-comptables partenaires de Moriarty :

- Dépenses éligibles
- Calendrier et nature du projet
- Conditions particulières de la fiche (exclusions, cas d'exception)

[Ma demande d'aides avec Moriarty](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Demande%20d%27aide%20%3A%20Exon%C3%A9rations%20sur%20les%20indemnit%C3%A9s%20vers%C3%A9es%20en%20cas%20de%20rupture%20n%C3%A9goci%C3%A9e%20du%20contrat%20de%20travail%20%E2%80%93%20Minist%C3%A8re%20du%20Travail%2C%20de%20la%20Sant%C3%A9%2C%20des%20Solidarit%C3%A9s%20et%20des%20Familles&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Exon%C3%A9rations%20sur%20les%20indemnit%C3%A9s%20vers%C3%A9es%20en%20cas%20de%20rupture%20n%C3%A9goci%C3%A9e%20du%20contrat%20de%20travail%20%C2%BB%20%28Minist%C3%A8re%20du%20Travail%2C%20de%20la%20Sant%C3%A9%2C%20des%20Solidarit%C3%A9s%20et%20des%20Familles%2C%20URSSAF%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Fexonerations-sur-les-indemnites-versees-en-cas-de-rupture-negociee-du-contrat-de-41bb660ff9%2F%0D%0A%0D%0AMoriarty%20peut-elle%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%20%3F%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMerci.)

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Votre messagerie ne s'ouvre pas ? Écrivez à toutesmesaides@themoriarty.fr.

## Questions fréquentes

### Qui peut bénéficier des exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail du Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles ?

Les exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail du Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles s'adresse aux entreprises de toutes tailles, sur tout le territoire national. Secteurs d'activité cités par la source : Artisanat, Commerce de proximité, Economie Sociale et Solidaire, Hôtellerie-Restauration-Tourisme, Autres services, professions libérales, Industrie, etc.

### Quel est le montant des exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail ?

Les exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail du Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles prend la forme d'un allègement fiscal. La source indique un montant variable. Lorsque le salarié n'est pas en droit de bénéficier d'une pension de retraite d'un régime légalement obligatoire, l'indemnité de rupture conventionnelle homologuée suit le même régime social que l'indemnité de licenciement versée en dehors d'un plan de sauvegarde de l'emploi.

### Quelles dépenses sont éligibles aux exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail ?

Les exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail du Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles finance ces types de projet : Réductions de charges. Rupture négociée intervenant avant l'âge légal de la retraite.

### Quelles exceptions ou exclusions s'appliquent aux exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail ?

La fiche source prévoit des cas particuliers pour les exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail du Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles. Cette indemnité est exclue de l'assiette de la CSG et, par voie de conséquence, de celle de la CRDS dans la limite du montant de l'indemnité de licenciement prévu par la convention collective de branche, l'accord professionnel ou interprofessionnel ou, à défaut, par la loi.

### Mon Expert-Comptable peut-il m'accompagner pour cette aide ?

Oui. Vous pouvez demander les exonérations sur les indemnités versées en cas de rupture négociée du contrat de travail du Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles avec votre propre Expert-Comptable. Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner, et ne vous orientera pas vers un autre cabinet. Votre Expert-Comptable peut ensuite monter le dossier avec Moriarty. Indiquez les coordonnées de votre cabinet dans votre demande.

## Sources et financeur

Organisme financeur : Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles, URSSAF.

Source : Répertoire national des aides aux entreprises (aides-entreprises.fr, ISM), sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 19 octobre 2026. Seul l'organisme financeur fait foi.

Sources des données : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/sources/

## Autres aides du Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles

- [Epargne salariale - Plan d'épargne d'entreprise (PEE) - Exonérations sociales et fiscales – Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/epargne-salariale-plan-d-epargne-d-entreprise-pee-exonerations-sociales-et-c8d17378a6.md)
- [Avantages fiscaux pour le financement d'activités et de services à domicile (CESU préfinancé) – Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/avantages-fiscaux-pour-le-financement-d-activites-et-de-services-a-domicile-cesu-14ef8f6ba8.md)
- [Réduction générale dégressive des cotisations patronales de sécurité sociale – Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/reduction-generale-degressive-des-cotisations-patronales-de-securite-sociale-9355723c6d.md)
- [Prévoyance complémentaire et retraite supplémentaire - Exonérations sociales – Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/prevoyance-complementaire-et-retraite-supplementaire-exonerations-sociales-ed31812b4b.md)

## Autres aides nationales

- [Prime transport domicile-travail - Avantages fiscaux et sociaux – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/prime-transport-domicile-travail-avantages-fiscaux-et-sociaux-7767108980.md)
- [Exonération fiscale des accords de participation des salariés aux résultats de l'entreprise – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/exoneration-fiscale-des-accords-de-participation-des-salaries-aux-resultats-de-l-bec919f433.md)
- [Jeune entreprise de croissance (JEC) - Exonération des cotisations sociales patronales – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/jeune-entreprise-de-croissance-jec-exoneration-des-cotisations-sociales-5ebd486ec8.md)
- [Stages en milieu professionnel - Franchise de cotisations et contributions sociales – URSSAF](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/stages-en-milieu-professionnel-franchise-de-cotisations-et-contributions-96b0d5d3f0.md)

## Aides pour le même projet

- [Déduction forfaitaire des cotisations patronales au titre des rémunérations relatives aux heures supplémentaires – État](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/deduction-forfaitaire-des-cotisations-patronales-au-titre-des-remunerations-cdd121f357.md)
- [Exonération sur les cotisations de sécurité sociale pour l'attribution de titres restaurants – URSSAF](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/exoneration-sur-les-cotisations-de-securite-sociale-pour-l-attribution-de-titres-b60b85469f.md)
- [France Ruralité Revitalisation (FRR) - Exonérations de cotisations patronales – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/france-ruralite-revitalisation-frr-exonerations-de-cotisations-patronales-ef10810c3c.md)
- [Jeune entreprise universitaire (JEU) - Exonération des cotisations sociales patronales – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/jeune-entreprise-universitaire-jeu-exoneration-des-cotisations-sociales-b82ee84dcf.md)

Voir aussi : [Tous les allègements fiscaux](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/nature/allegements-fiscaux/) · [Toutes les aides aux startups](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/theme/startups/)

## Aller plus loin

- [Vérifier mon éligibilité](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=41bb660ff9&source=fiche-fin)
- [Vous êtes expert-comptable ? Proposez ce diagnostic gratuitement sur votre site](https://www.themoriarty.fr/experts)