# Modules Transformants Biodiversité – Région Grand Est

Informations mises à jour le 5 octobre 2026.

## En bref

« Modules Transformants Biodiversité » de la Région Grand Est s'adresse aux entreprises de toutes tailles, dans le Grand Est ; secteurs : production, service à l'industrie, logistique, BTP. Subvention jusqu'à 15 500 €, intensité : 50%. Aucune date limite indiquée par la source. Complexité du dossier : Modéré. Montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

[Vérifier mon éligibilité à cette aide avec mon SIREN (gratuit)](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=9fdf0ae44d&source=fiche-en-bref)

## L'essentiel

| Rubrique | Information |
| --- | --- |
| Financeur(s) | Région Grand Est |
| Forme de l'aide | Subvention |
| Plafond | 15 500 € |
| Taux / intensité | 50% |
| Bénéficiaires | Entreprises de toutes tailles ; PME tous secteurs, Artisanat, ETI et grande entreprise, Industrie, Artisanat - Bâtiment, Agro-alimentaire |
| Secteurs | production, service à l'industrie, logistique, BTP |
| Territoire | Grand Est |
| Complexité | Modéré |
| Mise à jour | 5 octobre 2026 |

Fiche complète : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/modules-transformants-biodiversite-9fdf0ae44d/

## Présentation

Permettre à une entreprise :

- de mener à bien un projet de transformation environnementale ;
- de mieux connaître la dépendance et les impacts de vos activités sur la biodiversité ;
- de mettre en place une démarche d'amélioration de l'organisation ;
- de faire appel à la reconnaissance nationale "Entreprise Engagée pour la Nature".

## Qui peut en bénéficier

Entreprise de toutes tailles :

- immatriculée dans le Grand Est ;
- déployant une activité de production ou de service à l'industrie, de logistique ou de BTP ;
- en situation financière saine au regard de la réglementation européenne.

## Pour quels projets

- Prestation de mise en œuvre du module Biodiversité par un prestataire référencé ;
- Eventuels frais associés à cette prestation.

- Types de projet : Pollution de l'eau, de l'air et des sols ; Mettre en place un management environnemental - RSE

## Conditions

Vous pouvez bénéficier de l’aide, si vous êtes :

- une entreprise de toutes tailles (ETP, PME, ETI, grandes entreprises) immatriculée dans le Grand Est, et
- déployant une activité de production ou de service à l’industrie, de logistique ou de BTP, et
- en situation financière saine au regard de la réglementation européenne.

Et si vous sélectionnez un prestataire référencé par la Région Grand Est.

Attention : tout projet démarré avant dépôt de votre demande en ligne ne pourra pas être soutenu par la Région Grand Est. La signature du devis doit donc être postérieure au dépôt de la demande.

En fonction des besoins, une entreprise peut solliciter plusieurs modules, en effectuant des demandes séparées. Les modules s’inscrivent dans la dynamique des Parcours de transformation mis en place par la Région et dans la continuité du diagnostic 360 mais peuvent toutefois être sollicités indépendamment.

## Montant et financement

Subvention plafonnée à 15 500 € et représentant :

- 100 % du montant des dépenses retenues en € HT pour la phase exploratoire (phase 1) dans la limite de 3 000 € ;
- 50 % du montant des dépenses retenues en € HT pour les phases d'avant-projet (phases 2 et 3) dans la limite de 12 500 €.

## Démarches

- Complexité du dossier : Modéré

### Étapes

1. Sélectionnez un devis effectué par un prestataire référencé (devis non signé).
2. Déposez votre demande en ligne.
3. Ne démarrez pas le projet avant le dépôt de la demande en ligne (sinon il ne pourra pas être soutenu).
4. Signez le devis après le dépôt de la demande (signature postérieure au dépôt).
5. Si vous sollicitez plusieurs modules, effectuez des demandes séparées (une demande par module).

### Pièces à fournir

- Devis non signé établi par l’un des prestataires (opérateurs) référencés par la Région Grand Est
- Pièces complémentaires (non précisées) pouvant être demandées dans le cadre de l’instruction du dossier
- Pour le versement (justificatifs) : livrables et données attendues par la Région (version électronique)
- Pour le versement : copie du devis signé
- Pour le versement : copie de la facture acquittée
- À l’issue du module : un exemplaire de chaque livrable produit par l’opérateur selon les phases engagées (rapport de phase exploratoire et/ou rapport APS/APD : rapport détaillé des actions, rapport d’avant-projet sommaire (APS), rapport d’avant-projet détaillé (APD) selon le cas)

### Ce que Moriarty vérifie pour vous

Avec votre SIREN. Le moteur Moriarty lit le registre SIRENE à partir de votre numéro SIREN.

- Implantation (commune, département, région) : Grand Est
- Taille (tranche d'effectif) : entreprises de toutes tailles
- Secteur d'activité (code NAF)
- Ancienneté (date de création)
- Forme juridique

Par les experts-comptables partenaires de Moriarty :

- Dépenses éligibles
- Calendrier et nature du projet
- Conditions particulières de la fiche (exclusions, cas d'exception)

[Ma demande d'aides avec Moriarty](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Demande%20d%27aide%20%3A%20Modules%20Transformants%20Biodiversit%C3%A9%20%E2%80%93%20R%C3%A9gion%20Grand%20Est&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Modules%20Transformants%20Biodiversit%C3%A9%20%C2%BB%20%28R%C3%A9gion%20Grand%20Est%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Fmodules-transformants-biodiversite-9fdf0ae44d%2F%0D%0A%0D%0AMoriarty%20peut-elle%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%20%3F%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMerci.)

[Ma demande d'aides avec mon Expert-Comptable](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Ma%20demande%20d%27aides%20avec%20mon%20Expert-Comptable%20%3A%20Modules%20Transformants%20Biodiversit%C3%A9%20%E2%80%93%20R%C3%A9gion%20Grand%20Est&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Modules%20Transformants%20Biodiversit%C3%A9%20%C2%BB%20%28R%C3%A9gion%20Grand%20Est%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Fmodules-transformants-biodiversite-9fdf0ae44d%2F%0D%0A%0D%0AMon%20Expert-Comptable%20peut-il%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%2C%20avec%20Moriarty%20%3F%0D%0A%0D%0ACoordonn%C3%A9es%20de%20mon%20Expert-Comptable%20%28cabinet%2C%20nom%2C%20e-mail%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0A%28Moriarty%20contactera%20mon%20Expert-Comptable%20afin%20de%20lui%20proposer%20de%20l%27accompagner.%20Moriarty%20ne%20m%27orientera%20pas%20vers%20un%20autre%20cabinet.%29%0D%0A%0D%0AMerci.). Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner.

Votre messagerie ne s'ouvre pas ? Écrivez à toutesmesaides@themoriarty.fr.

## Questions fréquentes

### Qui peut bénéficier de « Modules Transformants Biodiversité » de la Région Grand Est ?

« Modules Transformants Biodiversité » de la Région Grand Est s'adresse aux entreprises de toutes tailles, dans le Grand Est. Secteurs d'activité cités par la source : production, service à l'industrie, logistique, BTP. Moriarty vérifie votre éligibilité à « Modules Transformants Biodiversité » avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

### Quel est le montant de « Modules Transformants Biodiversité » ?

« Modules Transformants Biodiversité » de la Région Grand Est prend la forme d'une subvention. Montant indiqué par la source : 15 500 €. Intensité de l'aide : 50%. Moriarty vérifie votre éligibilité à « Modules Transformants Biodiversité » avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

### Quelles dépenses sont éligibles à « Modules Transformants Biodiversité » ?

« Modules Transformants Biodiversité » de la Région Grand Est finance ces types de projet : Pollution de l'eau, de l'air et des sols ; Mettre en place un management environnemental - RSE. Moriarty vérifie votre éligibilité à « Modules Transformants Biodiversité » avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

### Sur quel territoire s'applique « Modules Transformants Biodiversité » ?

« Modules Transformants Biodiversité » de la Région Grand Est s'applique dans le Grand Est. Portée indiquée par la source : Régional. Moriarty vérifie avec votre SIREN que votre établissement y est implanté. Moriarty vérifie votre éligibilité à « Modules Transformants Biodiversité » avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

### Mon Expert-Comptable peut-il m'accompagner pour cette aide ?

Oui. Vous pouvez demander « Modules Transformants Biodiversité » de la Région Grand Est avec votre propre Expert-Comptable. Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner, et ne vous orientera pas vers un autre cabinet. Votre Expert-Comptable peut ensuite monter le dossier avec Moriarty. Indiquez les coordonnées de votre cabinet dans votre demande.

## Sources et financeur

Organisme financeur : Région Grand Est.

Source : Répertoire national des aides aux entreprises (aides-entreprises.fr, ISM), sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 19 octobre 2026. Seul l'organisme financeur fait foi.

Sources des données : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/sources/

## Autres aides de la Région Grand Est

- [Aide à une démarche de biodiversité – Région Grand Est](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-une-demarche-de-biodiversite-acac758500.md)
- [Grand Est innovation sociale en ruralité](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/grand-est-innovation-sociale-en-ruralite-ccfa8d9774.md)
- [Chèque transition du tissu économique – Région Grand Est](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/cheque-transition-du-tissu-economique-1556181b24.md)
- [Aide à la stratégie RSE – Région Grand Est](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-la-strategie-rse-3a1ffa4f04.md)

## Autres aides dans le Grand Est

- [Programme LEADER 2023-2027 - Action "Un territoire durable environnementalement - Aller vers une excellence écologique et énergétique" – Union européenne](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/programme-leader-2023-2027-action-un-territoire-durable-environnementalement-fd6636853c.md)
- [Programme LEADER 2023-2027 - Action "Préserver l'environnement, encourager la transition écologique et prévenir l'impact des changements climatiques" – Union européenne](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/programme-leader-2023-2027-action-preserver-l-environnement-encourager-la-129d89be94.md)
- [Commerce et Artisanat - Eco-Défis – Eurométropole de Metz](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/commerce-et-artisanat-eco-defis-4b1069afdc.md)
- [Programme LEADER 2023-2027 - Action "Faciliter une expérience touristique durable" – Union européenne](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/programme-leader-2023-2027-action-faciliter-une-experience-touristique-durable-0d3ba0f29f.md)

## Aides pour le même projet

- [Aide à la réalisation - Décision (études de diagnostic et d'accompagnement de projets) – ADEME](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/aide-a-la-realisation-decision-etudes-de-diagnostic-et-d-accompagnement-de-deedfbbdd5.md)
- [Diag Décarbon'Action – ADEME](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/diag-decarbon-action-a81ab1b144.md)
- [Diag Adaptation – ADEME](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/diag-adaptation-639b87932b.md)
- [Appel à projets Horizon Europe - 2ème pilier : Problématiques mondiales et compétitivité industrielle européenne - cluster alimentation, bioéconomie, ressources naturelles, agriculture et environnement – Union Européenne - Horizon Europe](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/appel-a-projets-horizon-europe-2eme-pilier-problematiques-mondiales-et-1065fe66d1.md)

Voir aussi : [Toutes les aides dans le Grand Est](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/region/grand-est/) · [Toutes les subventions](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/nature/subventions/) · [Toutes les aides aux startups](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/theme/startups/)

## Aller plus loin

- [Vérifier mon éligibilité](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=9fdf0ae44d&source=fiche-fin)
- [Vous êtes expert-comptable ? Proposez ce diagnostic gratuitement sur votre site](https://www.themoriarty.fr/experts)