# Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique Informations mises à jour le 5 janvier 2026. ## En bref Cette aide du Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique s'adresse aux micro-entreprises, PME et ETI, territoire : Corse-du-Sud, Haute-Corse ; secteurs : Artisanat, Commerce de proximité, Economie Sociale et Solidaire, etc. Allègement fiscal, montant variable. Date limite : 31 décembre 2026. Complexité du dossier : Modéré. Montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable. [Vérifier mon éligibilité à cette aide avec mon SIREN (gratuit)](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=fa7e914a20&source=fiche-en-bref) ## L'essentiel | Rubrique | Information | | --- | --- | | Financeur(s) | Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique | | Forme de l'aide | Allègement fiscal | | Plafond | Montant variable | | Bénéficiaires | Micro-entreprises, PME et ETI ; PME tous secteurs, Artisanat, Commerce de proximité, Economie Sociale et Solidaire, Hôtellerie-Restauration-Tourisme, Culture-Médias, Industrie, Artisanat - Bâtiment, Artisanat - Fabrication, Artisanat - Alimentation, Artisanat - Services, Métiers d'art, Agro-alimentaire | | Territoire | Corse-du-Sud, Haute-Corse | | Date limite | 31 décembre 2026 | | Complexité | Modéré | | Mise à jour | 5 janvier 2026 | Fiche complète : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/zones-de-developpement-prioritaire-zdp-exoneration-de-la-cotisation-fonciere-des-fa7e914a20/ ## Présentation Soutenir le développement économique dans les Zones de Développement Prioritaire. Cette exonération est valable pour toutes les opérations jusqu'au 31 décembre 2026. ## Qui peut en bénéficier Etablissements créés dans une Zone de Développement Prioritaire entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2026. ## Pour quels projets Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) : - à moitié de plein droit ; - à moitié sur délibération des communes ou des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dotés d'une fiscalité propre. - Types de projet : Exonérations liées à l'implantation ## Conditions Pour l'exonération facultative, les délibérations des communes ou des EPCI doivent intervenir avant le 1er octobre d'une année pour être applicables l'année suivante. ## Montant et financement EXONERATION DE PLEIN DROIT : Cette exonération porte sur la moitié de la base nette des établissements concernés imposée au profit de chaque commune ou EPCI doté d'une fiscalité propre. Elle s'applique pendant 7 ans à compter de l'année qui suit celle de la création de l'établissement. A l'issue de cette période, la moitié de la base nette des établissements concernés fait l'objet d'un abattement dégressif pendant 3 ans : \* 75 % la première année, \* 50 % la deuxième année, \* 25 % la troisième année. EXONERATION FACULTATIVE : Cette exonération porte sur la moitié de la base nette des établissements concernés imposée au profit de chaque commune ou EPCI doté d'une fiscalité propre. Elle s'applique pendant 7 ans à compter de l'année qui suit celle de la création de l'établissement. A l'issue de cette période, la moitié de la base nette des établissements concernés fait l'objet d'un abattement dégressif pendant 3 ans : \* 75 % la première année, \* 50 % la deuxième année, \* 25 % la troisième année. REMARQUES : - Ces exonérations s'appliquent avant l'abattement de 25 % sur les bases de la CFE due par les établissements situés en Corse au profit des communes et groupements de communes à fiscalité propre. - Ces exonérations ne sont pas cumulables avec les autres exonérations de CFE (exemple : dans les Bassins Urbains à Dynamiser (BUD), pour les librairies, les disquaires, etc.). ## Démarches - Complexité du dossier : Modéré - Date limite : 31 décembre 2026 La fiche source ne précise pas les modalités de dépôt. ### Ce que Moriarty vérifie pour vous Avec votre SIREN. Le moteur Moriarty lit le registre SIRENE à partir de votre numéro SIREN. - Implantation (commune, département, région) : Corse-du-Sud, Haute-Corse - Taille (tranche d'effectif) : micro-entreprises, PME et ETI - Secteur d'activité (code NAF) - Ancienneté (date de création) - Forme juridique Par les experts-comptables partenaires de Moriarty : - Dépenses éligibles - Calendrier et nature du projet (date limite : 31 décembre 2026) - Conditions particulières de la fiche (exclusions, cas d'exception) [Ma demande d'aides avec Moriarty](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Demande%20d%27aide%20%3A%20Zones%20de%20D%C3%A9veloppement%20Prioritaire%20%28ZDP%29%20-%20Exon%C3%A9ration%20de%20la%20cotisation%20fonci%C3%A8re%20des%20entreprises%20%28CFE%29%20%E2%80%93%20Minist%C3%A8re%20de%20l%27Economie%2C%20des%20Finances%20et%20de%20la%20Souverainet%C3%A9%20Industrielle%20et%20Num%C3%A9rique&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Zones%20de%20D%C3%A9veloppement%20Prioritaire%20%28ZDP%29%20-%20Exon%C3%A9ration%20de%20la%20cotisation%20fonci%C3%A8re%20des%20entreprises%20%28CFE%29%20%C2%BB%20%28Minist%C3%A8re%20de%20l%27Economie%2C%20des%20Finances%20et%20de%20la%20Souverainet%C3%A9%20Industrielle%20et%20Num%C3%A9rique%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Fzones-de-developpement-prioritaire-zdp-exoneration-de-la-cotisation-fonciere-des-fa7e914a20%2F%0D%0A%0D%0AMoriarty%20peut-elle%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%20%3F%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMerci.) [Ma demande d'aides avec mon Expert-Comptable](mailto:toutesmesaides@themoriarty.fr?subject=Ma%20demande%20d%27aides%20avec%20mon%20Expert-Comptable%20%3A%20Zones%20de%20D%C3%A9veloppement%20Prioritaire%20%28ZDP%29%20-%20Exon%C3%A9ration%20de%20la%20cotisation%20fonci%C3%A8re%20des%20entreprises%20%28CFE%29%20%E2%80%93%20Minist%C3%A8re%20de%20l%27Economie%2C%20des%20Finances%20et%20de%20la%20Souverainet%C3%A9%20Industrielle%20et%20Num%C3%A9rique&body=Bonjour%2C%0D%0A%0D%0AJe%20suis%20int%C3%A9ress%C3%A9%28e%29%20par%20l%27aide%20%C2%AB%20Zones%20de%20D%C3%A9veloppement%20Prioritaire%20%28ZDP%29%20-%20Exon%C3%A9ration%20de%20la%20cotisation%20fonci%C3%A8re%20des%20entreprises%20%28CFE%29%20%C2%BB%20%28Minist%C3%A8re%20de%20l%27Economie%2C%20des%20Finances%20et%20de%20la%20Souverainet%C3%A9%20Industrielle%20et%20Num%C3%A9rique%29%2C%20consult%C3%A9e%20sur%20le%20catalogue%20Moriarty%20%3A%20https%3A%2F%2Fwww.themoriarty.fr%2Faides-publiques%2Fzones-de-developpement-prioritaire-zdp-exoneration-de-la-cotisation-fonciere-des-fa7e914a20%2F%0D%0A%0D%0AMon%20Expert-Comptable%20peut-il%20m%27aider%20%C3%A0%20la%20demander%2C%20avec%20Moriarty%20%3F%0D%0A%0D%0ACoordonn%C3%A9es%20de%20mon%20Expert-Comptable%20%28cabinet%2C%20nom%2C%20e-mail%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0AMon%20entreprise%20%28nom%20ou%20SIREN%29%20%3A%0D%0AMes%20coordonn%C3%A9es%20%28nom%2C%20t%C3%A9l%C3%A9phone%29%20%3A%0D%0A%0D%0A%28Moriarty%20contactera%20mon%20Expert-Comptable%20afin%20de%20lui%20proposer%20de%20l%27accompagner.%20Moriarty%20ne%20m%27orientera%20pas%20vers%20un%20autre%20cabinet.%29%0D%0A%0D%0AMerci.). Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner. Votre messagerie ne s'ouvre pas ? Écrivez à toutesmesaides@themoriarty.fr. ## Questions fréquentes ### Qui peut bénéficier de « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » du Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique ? « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » du Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique s'adresse aux micro-entreprises, PME et ETI, territoire : Corse-du-Sud, Haute-Corse. Secteurs d'activité cités par la source : Artisanat, Commerce de proximité, Economie Sociale et Solidaire, Hôtellerie-Restauration-Tourisme, Culture-Médias, Industrie, etc. ### Quel est le montant de « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » ? « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » du Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique prend la forme d'un allègement fiscal. La source indique un montant variable. Cette exonération porte sur la moitié de la base nette des établissements concernés imposée au profit de chaque commune ou EPCI doté d'une fiscalité propre. ### Quelles dépenses sont éligibles à « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » ? « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » du Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique finance ces types de projet : Exonérations liées à l'implantation. Soutenir le développement économique dans les Zones de Développement Prioritaire. ### Comment et jusqu'à quand déposer une demande pour « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » ? Date limite de dépôt pour « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » du Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique : 31 décembre 2026. La fiche source ne précise pas les modalités de dépôt. Le dossier est classé « Modéré » par la source. Moriarty vérifie votre éligibilité à « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable. ### Quelles exceptions ou exclusions s'appliquent à « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » ? La fiche source prévoit des cas particuliers pour « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » du Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique. Etablissements créés dans une Zone de Développement Prioritaire entre le 1er janvier 2019 et le 31 décembre 2026. ### Mon Expert-Comptable peut-il m'accompagner pour cette aide ? Oui. Vous pouvez demander « Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) » du Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique avec votre propre Expert-Comptable. Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner, et ne vous orientera pas vers un autre cabinet. Votre Expert-Comptable peut ensuite monter le dossier avec Moriarty. Indiquez les coordonnées de votre cabinet dans votre demande. ## Sources et financeur Organisme financeur : Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique. Source : Répertoire national des aides aux entreprises (aides-entreprises.fr, ISM), sous Licence Ouverte 2.0. Données mises à jour le 19 octobre 2026. Seul l'organisme financeur fait foi. Sources des données : https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/sources/ ## Autres aides du Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique - [Exonérations et abattements de Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises (CVAE) – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/exonerations-et-abattements-de-cotisation-sur-la-valeur-ajoutee-des-entreprises-1f3ae92607.md) - [France Ruralité Revitalisation (FRR) - Exonération facultative de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/france-ruralite-revitalisation-frr-exoneration-facultative-de-taxe-fonciere-sur-44990e8b40.md) - [Crédit d'impôt pour certains investissements réalisés et exploités en Corse – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/credit-d-impot-pour-certains-investissements-realises-et-exploites-en-corse-5aa6a259e8.md) - [Zone d'aide à l'Investissement des PME - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/zone-d-aide-a-l-investissement-des-pme-exoneration-de-la-taxe-fonciere-sur-les-606abf7141.md) ## Autres aides en Corse - [Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération d'impôt sur les bénéfices – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/zones-de-developpement-prioritaire-zdp-exoneration-d-impot-sur-les-benefices-6ef2cdae0b.md) - [Exonération facultative de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) en faveur des activités artisanales ou commerciales situées dans les zones de revitalisation des centres-villes – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/exoneration-facultative-de-taxe-fonciere-sur-les-proprietes-baties-tfpb-en-8c65345d9c.md) - [Exonération temporaire de CFE et TFPB en faveur des activités artisanales ou commerciales situées dans les zones de revitalisation des centres-villes – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/exoneration-temporaire-de-cfe-et-tfpb-en-faveur-des-activites-artisanales-ou-f216e34113.md) - [Zones de Développement Prioritaire (ZDP) - Exonération de la taxe foncière – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/zones-de-developpement-prioritaire-zdp-exoneration-de-la-taxe-fonciere-f29e04ae67.md) ## Aides pour le même projet - [France Ruralité Revitalisation (FRR) - Exonérations de cotisations patronales – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/france-ruralite-revitalisation-frr-exonerations-de-cotisations-patronales-ef10810c3c.md) - [France Ruralité Revitalisation (FRR) - Exonération facultative de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/france-ruralite-revitalisation-frr-exoneration-facultative-de-cotisation-f2a82aba12.md) - [France Ruralité Revitalisation (FRR) - Exonération de l'impôt sur le revenu ou sur les sociétés – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/france-ruralite-revitalisation-frr-exoneration-de-l-impot-sur-le-revenu-ou-sur-a83197fc28.md) - [Zone d'aide à l'Investissement des PME - Exonération de la cotisation foncière des entreprises (CFE) – Ministère de l'Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle et Numérique](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/zone-d-aide-a-l-investissement-des-pme-exoneration-de-la-cotisation-fonciere-des-75223929b6.md) Voir aussi : [Toutes les aides en Corse](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/region/corse/) · [Tous les allègements fiscaux](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/nature/allegements-fiscaux/) · [Toutes les aides aux startups](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/theme/startups/) · [Toutes les aides à la création d'entreprise](https://www.themoriarty.fr/aides-publiques/theme/creation-entreprise/) ## Aller plus loin - [Vérifier mon éligibilité](https://www.themoriarty.fr/eligibility-test-entrance?aide=fa7e914a20&source=fiche-fin) - [Vous êtes expert-comptable ? Proposez ce diagnostic gratuitement sur votre site](https://www.themoriarty.fr/experts)