DépartementalModéré
Date limite

Aide aux opérations groupées sectorielles – Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse

Informations mises à jour le

Micro · PME · ETI · GE

  • MontantMontant variable
  • TerritoireAin, Aude, Drôme, etc.
  • Date limite31 décembre 2030
  • NatureSubvention

En bref

L'aide aux opérations groupées sectorielles de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse s'adresse aux entreprises de toutes tailles, territoire : Ain, Aude, Drôme, etc. ; secteurs : Artisanat, Industrie, Artisanat - Bâtiment, etc. Subvention, montant variable. Date limite : 31 décembre 2030. Complexité du dossier : Modéré. Montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

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L'essentiel

Financeur(s)Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse
Forme de l'aideSubvention
PlafondMontant variable
BénéficiairesEntreprises de toutes tailles
PME tous secteurs, Artisanat, Industrie, Artisanat - Bâtiment, Artisanat - Fabrication, Artisanat - Alimentation, Artisanat - Services, Métiers d'art, Agro-alimentaire
TerritoireAin, Aude, Drôme, Isère, Pyrénées-Orientales, Rhône, Savoie, Haute-Savoie
Date limite31 décembre 2030
ComplexitéModéré
Mise à jour1er avril 2026

Présentation

  • Améliorer la qualité des eaux des milieux ;
  • Organiser la sobriété des usages pour tous les secteurs.

Ce dispositif fait partie du programme de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2025-2030.

Qui peut en bénéficier

  • Animation, actions d'amélioration de la connaissance, animations : structures porteuses de l'opération groupée sectorielle et partenaires associés ;
  • Travaux visant à réduire les émissions dispersées de micropolluants et/ou des consommations d'eau, à l'échelle d'une branche ou d'une filière professionnelle : acteurs économiques non agricoles.

Pour quels projets

  • Animation, actions d'amélioration de la connaissance, animations ;
  • Travaux visant à réduire les émissions dispersées de micropolluants et/ou des consommations d'eau, à l'échelle d'une branche ou d'une filière professionnelle.
Types de projet
Pollution de l'eau, de l'air et des sols ; Réaliser des économies d'eau

Montant et financement

Subvention dont le montant dépendra du projet.

Démarches

Complexité du dossier
Modéré
Date limite
31 décembre 2030

La fiche source ne précise pas les modalités de dépôt.

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  • Implantation (commune, département, région) : Ain, Aude, Drôme, Isère, Pyrénées-Orientales, Rhône, Savoie, Haute-Savoie
  • Taille (tranche d'effectif) : entreprises de toutes tailles
  • Secteur d'activité (code NAF)
  • Ancienneté (date de création)
  • Forme juridique

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  • Dépenses éligibles
  • Calendrier et nature du projet (date limite : 31 décembre 2030)
  • Conditions particulières de la fiche (exclusions, cas d'exception)
Ma demande d'aides avec Moriarty
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Questions fréquentes

Qui peut bénéficier de l'aide aux opérations groupées sectorielles de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse ?

L'aide aux opérations groupées sectorielles de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse s'adresse aux entreprises de toutes tailles, territoire : Ain, Aude, Drôme, etc. Secteurs d'activité cités par la source : Artisanat, Industrie, Artisanat - Bâtiment, Artisanat - Fabrication, Artisanat - Alimentation, Artisanat - Services, etc.

Quel est le montant de l'aide aux opérations groupées sectorielles ?

L'aide aux opérations groupées sectorielles de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse prend la forme d'une subvention. La source indique un montant variable. Subvention dont le montant dépendra du projet. Moriarty vérifie votre éligibilité à l'aide aux opérations groupées sectorielles avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

Quelles dépenses sont éligibles à l'aide aux opérations groupées sectorielles ?

L'aide aux opérations groupées sectorielles de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse finance ces types de projet : Pollution de l'eau, de l'air et des sols ; Réaliser des économies d'eau. Ce dispositif fait partie du programme de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse 2025-2030.

Comment et jusqu'à quand déposer une demande pour l'aide aux opérations groupées sectorielles ?

Date limite de dépôt pour l'aide aux opérations groupées sectorielles de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : 31 décembre 2030. La fiche source ne précise pas les modalités de dépôt. Le dossier est classé « Modéré » par la source. Moriarty vérifie votre éligibilité à l'aide aux opérations groupées sectorielles avec votre SIREN, puis vous montez le dossier avec Moriarty ou votre expert-comptable.

Mon Expert-Comptable peut-il m'accompagner pour cette aide ?

Oui. Vous pouvez demander l'aide aux opérations groupées sectorielles de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse avec votre propre Expert-Comptable. Moriarty contactera votre Expert-Comptable afin de lui proposer de l'accompagner, et ne vous orientera pas vers un autre cabinet. Votre Expert-Comptable peut ensuite monter le dossier avec Moriarty. Indiquez les coordonnées de votre cabinet dans votre demande.

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Voir aussi : Toutes les subventions · Toutes les aides aux startups

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